(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juin 1990 par ORIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599132.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2010.
ORIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174242 - Publication au BOPI 2000-05-31
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367196 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 4 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305153 - Publication au BOPI 2000-08-04
Inscription le 29 mai 1997 - Changement d'adresse n°237725 - Publication au BOPI 1997-05-29
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201411 - Publication au BOPI 1996-05-23